Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTUEL
Les Cyclades

Numéro de dépôt :
93496319
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque NOCTUEL

Déposée le 13 décembre 1993 par Les Cyclades auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est Les Cyclades, domicilié(e) Grand Ecran - 30, Place d'Italie, 75628 PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cyclades - France.

La marque NOCTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTUEL est expirée depuis le 13 décembre 2003.

Les Cyclades a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , NOCTUHEL , NOX , ECOLODGE


Les Cyclades - Grand Ecran - 30, Place d'Italie, 75628 PARIS CEDEX 13 - France


Les Cyclades - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Hôtellerie, restauration